Déposée par voie électronique le 13 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRO BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLRS domicilié(e) 7 rue Pierre et Marie CURIE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 248 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLRS, M. Pascal LE ROUX domicilié(e) 7 rue Pierre et Marie CURIE - 22400 - LAMBALLE - France.
La marque TRO BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLRS, SARL - 7 rue Pierre et Marie CURIE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 503248023
PLRS, M. Pascal LE ROUX - 7 rue Pierre et Marie CURIE - 22400 - LAMBALLE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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